Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2-BELT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
3371551
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015
H2-BELT de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque H2-BELT

Déposée le 12 juillet 2005 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2-BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) dont le siège social est 31/33 rue de la Fédération,75752 PARIS Cedex 15 - 75752 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Monsieur Frédéric SCHUSTER domicilié(e) 18, Route du Panorama, BP 6,92265 FONTENAY AUX ROSES Cedex - 92265 - France.

La marque H2-BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2-BELT est expirée depuis le 12 juillet 2015.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : NUM@TEC AUTOMOTIVE , DIGITEO , PROGADYS , DIGITEO LABS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel - dont le siège social est 31/33 rue de la Fédération,75752 PARIS Cedex 15 - 75752 - France - SIREN 775685079


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Monsieur Frédéric SCHUSTER - 18, Route du Panorama, BP 6,92265 FONTENAY AUX ROSES Cedex - 92265 - France


Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 3 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534978 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles à combustibles ; convertisseurs d'énergie chimique en énergie électrique. Appareils de chauffage ; appareils stationnaires d'énergie thermique et électrique ; appareils de génération d'énergie combinée appliquée aux véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre. Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches et développement dans le domaine des piles à combustibles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.